SyncProfsPropar EDUoctet

Modèle à faire valider par un conseiller juridique avant la mise en vente. Remplacez les éléments entre crochets.

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : [date]

Service

SyncProfs Pro est un logiciel en ligne d'EDUoctet qui aide les écoles à planifier l'horaire des spécialistes. L'école reste responsable de vérifier l'horaire avant de le diffuser.

Essai et abonnement

Chaque école bénéficie d'un essai gratuit de [30] jours. L'abonnement est annuel, par école, au prix de [montant] $ avant taxes, renouvelé automatiquement jusqu'à son annulation. L'annulation prend effet à la fin de la période payée.

Comptes

L'école désigne ses administrateurs. Chaque personne garde son mot de passe confidentiel.

Données de l'école

Les horaires et paramètres appartiennent à l'école. Elle peut les exporter en tout temps et les supprimer définitivement.

Propriété intellectuelle

SyncProfs, son moteur de génération d'horaires et sa documentation appartiennent à EDUoctet et sont protégés par le droit d'auteur. L'abonnement donne à l'école un droit d'utilisation, non exclusif et non transférable, pendant sa durée. Il est interdit de copier, de reproduire, de revendre ou de mettre à la disposition d'autrui le service ou une partie de celui-ci, de le décompiler, d'en faire l'ingénierie inverse, ou d'en extraire le fonctionnement par des moyens automatisés. Les horaires produits appartiennent à l'école.

Disponibilité

EDUoctet vise une disponibilité de [99,5] % et effectue des sauvegardes quotidiennes.

Responsabilité

[Clause de limitation de responsabilité à rédiger.]

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec.